Aller au contenu principal Aller au pied de page

Bienvenue

sur notre site

Village situé

à 736m d'altitude

Commune

dynamique & animée

Manifestations

tout au long de l'année

  • Accueil
  • Découvrir Saint-Etienne
    • Présentation générale
    • Village fleuri
    • Patrimoine
  • Vie municipale
    • Le Conseil municipal
    • Permanence des Elus
    • Le personnel municipal
    • CCCAS
    • Bulletin municipal
    • Budgets Communaux
    • Démarches administratives
    • Service Public
  • Vivre à Saint-Etienne
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Bibliothèques
    • Agriculteurs / producteurs, Commerces, Entreprises
    • Infos pratiques
    • Numéros utiles
  • Tourisme
    • Randonnées pédestres
    • Hébergements touristiques
    • À voir, à faire
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Découvrir Saint-Etienne
    • Présentation générale
    • Village fleuri
    • Patrimoine
  • Vie municipale
    • Le Conseil municipal
    • Permanence des Elus
    • Le personnel municipal
    • CCCAS
    • Bulletin municipal
    • Budgets Communaux
    • Démarches administratives
    • Service Public
  • Vivre à Saint-Etienne
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Bibliothèques
    • Agriculteurs / producteurs, Commerces, Entreprises
    • Infos pratiques
    • Numéros utiles
  • Tourisme
    • Randonnées pédestres
    • Hébergements touristiques
    • À voir, à faire
  • Contact
Gestion des risques - Installations classées
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

Commune de Saint-Etienne-de-Chomeil
Le Bourg
15400 Saint-Étienne-de-Chomeil

Tél  04 71 78 32 15

Nous contacter par email

  • Mentions Légales
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser