Aller au contenu principal Aller au pied de page

Bienvenue

sur notre site

Village situé

à 736m d'altitude

Commune

dynamique & animée

Manifestations

tout au long de l'année

  • Accueil
  • Découvrir Saint-Etienne
    • Présentation générale
    • Village fleuri
    • Patrimoine
  • Vie municipale
    • Le Conseil municipal
    • Permanence des Elus
    • Le personnel municipal
    • CCCAS
    • Bulletin municipal
    • Budgets Communaux
    • Démarches administratives
    • Service Public
  • Vivre à Saint-Etienne
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Bibliothèques
    • Agriculteurs / producteurs, Commerces, Entreprises
    • Infos pratiques
    • Numéros utiles
  • Tourisme
    • Randonnées pédestres
    • Hébergements touristiques
    • À voir, à faire
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Découvrir Saint-Etienne
    • Présentation générale
    • Village fleuri
    • Patrimoine
  • Vie municipale
    • Le Conseil municipal
    • Permanence des Elus
    • Le personnel municipal
    • CCCAS
    • Bulletin municipal
    • Budgets Communaux
    • Démarches administratives
    • Service Public
  • Vivre à Saint-Etienne
    • Agenda des manifestations
    • Associations
    • Bibliothèques
    • Agriculteurs / producteurs, Commerces, Entreprises
    • Infos pratiques
    • Numéros utiles
  • Tourisme
    • Randonnées pédestres
    • Hébergements touristiques
    • À voir, à faire
  • Contact
Arts et culture
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

Commune de Saint-Etienne-de-Chomeil
Le Bourg
15400 Saint-Étienne-de-Chomeil

Tél  04 71 78 32 15

Nous contacter par email

  • Mentions Légales
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser